Textes

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1. Textes  / rapports signalés
2. Formulaires

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1-Textes signalés / rapports signalés

Textes / circulaires

• Pour une école inclusive (PIAL, outils pour la communauté éducative, La stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement)
• Pour une rentrée pleinement inclusive en 2019 Dossier de Presse
• Circulaire Ecole inclusive 2019
• Vademecum PIAL Pôle Inclusif Accompagnement Localisé 2019
• Ministère de l’Education Nationale : Dossier « Ensemble pour l’école inclusive » 18/07/18
• Ministère de l’Education Nationale : La scolarisation des élèves en situation de handicap
• Circulaire 2016-186 du 30-11-2016 La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
• Stratégie nationale 2018-2022 pour l’autisme : garantir la scolarisation effective des enfants et des jeunes
• Ensemble pour l’École inclusive

Ulis:

• Circulaire 2015-129 du 21-8-2015 Unités localisées pour l’inclusion scolaire (ULIS), dispositifs pour la  scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degré

ESMS:

1. Arrêté du 2-4-2009  Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

RASED

• Circulaire 2014-107 du 18-8-2014 Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
• Circulaire n° 2017-079 du 28-4-2017 Missions des Psychologues de l’éducation nationale

SEGPA / EREA

• Circulaire Nationale 2015-176 du 28 octobre 2015 Sections d’enseignement général et professionnel adapté SEGPA
• Arrêté du 31 juillet 2017: modifications horaires SEGPA
• Circulaire 2017-076 du 24-4-2017 Les établissements régionaux d’enseignement adapté EREA

Rapports:

• Ecole inclusive : état des lieux, réflexions et recommandations du CNCPH
• Évaluation de l’aide humaine pour les élèves en situation de handicap
• Bilan des sections d’enseignement général professionnel adapté (SEGPA)
• Évaluation du fonctionnement en dispositif intégré des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
• Scénarios d’évolution des instituts nationaux des jeunes sourds et des jeunes aveugles
• 21 mesures pour l’enseignement des mathématiques

2- Formulaires

Documents enseignants

• Accident de travail
• Autorisation d’absence (< 3 jours)
• Autorisation d’absence (> 3 jours ou hors de France)
• Autorisation de cumul
• Congé formation
• Décharge de directeur
• Déclaration préalable de grève

Documents écoles

• Signalement d’incident
• Signalement de faits de violence
• Sortie régulière ou occasionnelle de proximité sans nuitée

Documents élèves

• Absentéisme scolaire
• Accident scolaire
• Enfant en danger : information préoccupante
• PAP